L’ex-hockeyeur Noah Corson, condamné l’an dernier à deux ans de prison pour avoir agressé sexuellement une ado de 15 ans, aura droit à un nouveau procès. La Cour d’appel du Québec reproche au juge d’avoir écarté le fait que l’accusé croyait que la plaignante avait 18 ans, car on lui avait dit qu’elle habitait en appartement.
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17 h 08
Au terme d’un procès très médiatisé, Noah Corson a été reconnu coupable en février 2024 d’avoir participé à un viol collectif d’une mineure en 2016. À l’époque, il était un joueur de 18 ans bien en vue des Voltigeurs de Drummondville, un club de hockey junior. Ses coaccusés étaient âgés de 17 ans. Leur identité est donc protégée.
Selon les faits présentés au procès, Noah Corson et les deux adolescents s’étaient retrouvés dans un restaurant-bar le soir fatidique. Ils ont ensuite poursuivi la soirée dans un appartement, où se trouvait la plaignante. Celle-ci affirme avoir refusé d’avoir des relations sexuelles avec les trois hommes, dont deux qu’elle ne connaissait pas.
À un moment, la victime s’est retrouvée dans une pièce et « alternait » entre les deux adolescents de 17 ans. Puis, Noah Corson est entré dans la pièce, sans invitation, et l’a pénétrée en la tenant par les hanches, a-t-elle raconté au procès.
« [Noah Corson] ne semble pas s’être formalisé de l’âge de la victime au moment des évènements, étant davantage centré sur son désir d’assouvir ses envies sexuelles cette soirée-là », a conclu le juge Paul Dunnigan.
Noah Corson avait deux ans et quelques mois de plus que la plaignante. De façon générale, une adolescente de 15 ans peut consentir à une activité sexuelle avec un homme de 18 ans. Toutefois, dans un cas d’agression sexuelle de groupe, le consentement n’est pas valide.
Noah Corson ne pouvait donc pas plaider que la plaignante était consentante. Ainsi, il s’est rabattu sur une autre défense : il disait croire sincèrement que la plaignante avait 18 ans. Or, le juge du procès a plutôt été convaincu par la Couronne que l’accusé n’avait pas pris « toutes les mesures nécessaires » pour s’assurer de l’âge de la plaignante.
C’est sur ce point que la Cour d’appel ordonne un nouveau procès.
Au procès, Noah Corson a répété qu’il croyait que la plaignante habitait avec une amie dans un appartement, car l’un des coaccusés le lui avait dit. De plus, sur les lieux, la plaignante « agissait vraiment comme si c’était son appartement à elle », a témoigné Noah Corson.
Selon la Cour d’appel, le juge du procès a « mal apprécié cette preuve » qui était « favorable » à l’accusé. Ainsi, le juge n’a pas « considéré la totalité des éléments de preuve », a conclu la Cour d’appel.
De plus, le juge du procès n’a pas accordé de poids à d’autres éléments soulevés par Noah Corson. Celui-ci disait avoir cru que la plaignante avait 18 ans en raison notamment de son « apparence mature » et du fait qu’il croyait qu’elle fréquentait le Cégep.
« Dès lors, il ne peut être exclu qu’une évaluation de la défense d’erreur sur l’âge à la lumière de l’ensemble des éléments pertinents aurait pu mener à une conclusion différente », ont conclu les juges Benoît Moore, Frédéric Bachand et Christian Immer.
Me Frédérique Le Colleter a représenté le ministère public, alors que Me Jasmin Laperle-Marquis a représenté Noah Corson devant la Cour d’appel.
