De l’argent maintenant versus de l’argent plus tard : c’est entre autres sur cette notion qu’est fondée l’impasse dans les négociations entre les Canadiens de Montréal et le jeune défenseur étoile Lane Hutson.
Selon le collègue Jonathan Bernier du Journal, cette impasse pourrait bientôt être dénouée. Voyons voir.
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Il y a quelques jours, on racontait que les deux parties étaient près d’une entente en ce qui concerne le montant et la durée, mais un profond désaccord persistait autour de la stratégie fiscale préconisée par les Canadiens, soit l’utilisation de la convention de retraite. Les représentants de Hutson, aussi, ne voulaient apparemment rien savoir d’un contrat avec une partie des versements reportée à la fin de l’entente, ce qui n’est d’ailleurs plus légal depuis le 7 octobre dans la Ligue nationale de hockey (LNH).
La convention de retraite est un dispositif fiscal de l’Agence du revenu du Canada (ARC) qui permet, entre autres, à un résident américain jouant au Canada d’économiser considérablement sur l’impôt. Mais pour exploiter cet outil, il faut mettre de côté chaque année jusqu’à la moitié de son salaire, que l’on récupère seulement à la retraite ou lorsqu’on ne travaille plus au Canada. Une moitié de cette moitié peut croître dans une fiducie et l’autre est retenue par l’ARC en guise de dépôt remboursable.
L’ennui pour un jeune athlète comme Hutson qui n’a pas encore empilé les millions, c’est le manque de liquidités immédiates dans ce plan fiscal. Si l’on articule nos calculs autour d’un contrat de 72 millions $ (8 x 9 M$), en utilisant la convention de retraite, Hutson ne disposerait que de deux millions $ net par année avant même d’avoir payé ses frais de représentation avec Quartexx.
Deux millions $ ne feront pas pleurer la classe moyenne, mais la facture peut grimper assez rapidement pour un athlète professionnel assidu qui sollicite des services de haute pointe : nutrition, logement, entraîneurs privés, et bien plus encore.
La mode est aux bonis à la signature chez les supervedettes : de gigantesques sommes d’argent reçues en un versement, que l’on peut utiliser dès maintenant; quand on l’entend et comme on l’entend. Prenez le contrat récemment paraphé par Kyle Connor avec les Jets de Winnipeg : 41 des 96 millions $ sont consentis en bonis à la signature.
Mais, comme un fiscaliste l’a exposé au TVASports.ca, il y a moyen de trouver un compromis et d’utiliser les bonis à la signature et la convention de retraite, qui allègent tous deux le fardeau fiscal d’un athlète.
«Je proposerais une approche hybride, nous suggère Kyle Stich, directeur chez AFP Tax, une firme-conseil en fiscalité sportive basée à Rochester. Par exemple, bonis à la signature la première année, puis tu mets en place la convention de retraite à partir de l’an 2 du contrat. Ou encore : bonis à la signature jusqu’à l’an 3 avant de commencer à placer dans la convention de retraite.»
Le contrat récemment signé par Noah Dobson avec les Canadiens était d’ailleurs assorti d’immenses bonis à la signature : des versements de 11 millions $ lors de chacune des trois premières années de l’entente, notamment. Et à une plus petite échelle, les contrats de Cole Caufield et Juraj Slafkovsky contiennent aussi des bonis à la signature, dans les deux premières années de l’entente. Pour ce que ça vaut, le contrat signé par Luke Hughes avec les Devils du New Jersey, souvent utilisé en guise de référence pour Hutson, ne comprend que deux millions $ au total en guise de bonis à la signature; celui de Jackson LaCombe avec les Ducks d’Anaheim n’en inclut aucun.
Voici ainsi à quoi pourrait ressembler un contrat de huit ans pour Lane Hutson qui combine les stratégies des bonis à la signature et de la convention de retraite.
Nous avons deux propositions ci-dessous.
Première proposition du comptable
Prochain contrat de Lane Hutson
Bonis à la signatureSalaire de basePaiement différé avec la Convention de retraiteSalaire totalRevenus netsAnnée 18 000 000,00 $1 000 000,00 $0,00 $9 000 000,00 $5 717 214,00 $Année 20,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 30,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 40,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 50,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 60,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 70,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 80,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Total8 000 000,00 $32 500 000,00 $31 500 000,00 $72 000 000,00 $42 815 784,34 $
Deuxième proposition du comptable
Contrat de Lane Hutson
Bonis à la signatureSalaire de basePaiement différé avec la Convention de retraiteSalaire totalRevenus netsAnnée 18 000 000,00 $1 000 000,00 $0,00 $9 000 000,00 $5 717 214,00 $Année 28 000 000,00 $1 000 000,00 $0,00 $9 000 000,00 $5 717 214,00 $Année 38 000 000,00 $1 000 000,00 $0,00 $9 000 000,00 $5 717 214,00 $Année 40,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 50,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 60,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 70,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Année 80,00 $4 500 000,00 $4 500 000,00 $9 000 000,00 $5 299 795,76 $Total24 000 000,00 $25 500 000,00 $22 500 000,00 $72 000 000,00 $43 650 620,80 $
Évidemment, si c’était aussi simple que cela, les deux parties en seraient déjà venues à une entente. Parce que le problème est plus profond.
Oui, le CH peut mettre en œuvre une stratégie qui en met plus dans les poches de Hutson en jouant au Canada que dans l’État de New York. Avec le même contrat, Hutson peut se retrouver avec plus d’argent dans les poches que Luke Hughes grâce à un peu de créativité fiscale.
Mais le clan de Hutson croit-il pour autant qu’il est censé offrir un rabais au CH pour cette raison ?
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